Décret n° 94-1192

84.26

Bigues ;
grues et blondins ;
ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues :

EX. 842612.0

-- Portiques mobiles sur pneumatiques

EX. 842619.0

-- Ponts-grues

842620.0

- Grues à tour

842630.0

- Grues sur portiques

- Autres machines et appareils, autopropulsés :

842641.0

-- Sur pneumatiques

842649.0

-- Autres

Autres machine et appareils :

EX. 842699.0

-- Autres à l'exclusion des grues de chantier hydrauliques d'une charge n'excédant pas 1000 kg

84.27

Chariots-gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage :

842710.0

- Chariots autopropulsés à moteur électrique

842720.0

- Autres chariots autopropulsés

842790.0

- Autres chariots

84.28

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

EX. 842810.0

Monte charge d'une charge égale ou supérieure 2000 kgs

Ascenseurs et monte malade, d'une capacité supérieure ou égale à 600 kg

842820.0

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

 Autres appareils élévateurs, transporteurs, ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises:

842831.0

-- Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

842832.0

-- Autres, à benne

842833.0

- Autres appareils élévateurs, transporteurs, ou convoyeurs à action continue pour marchandises à bande ou à courroie

842839.0

-- Autres
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Transporteurs à bande, y compris les élévateurs verticaux
Distributeurs linéraires

842850.0

- Encageurs de berlines, chariots transbordeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc., et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail

842890.0 ^Note Ajouté par le décret n° 95-1707 du 18 septembre 1995

Palettiseuses
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Chargeurs automatiques

84.29

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés :

- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)

842911.0

-- A chenilles

842919.0

-- Autres

842920.0

- Niveleuses

842930.0

- Décapeuses

842940.0

- Compacteuses et rouleaux compresseurs

842951.0

- Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses :

842952.0

-- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

842959.0

-- Engins sont la superstructure peut effectuer une rotation de 36O°

-- Autres

84.30

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ; chasse-neige :

843010.0

- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries

843031.0

-- Autopropulsées

843039.0

-- Autres

Autres machines de sondage ou de forage :

843041.0

-- Autopropulsées

843049.0

-- Autres

843050.0

- Autres machines et appareils, autopropulsés

- Autres machines et appareils, non autopropulsés :

843061.0

-- Machines et appareils à tasser ou à compacter

843062.0

-- Décapeuses

843069.0

-- Autres

84.38

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

Ex 84-38

^Note Ajouté par l'article 2 du décret ° 2004-1628 du 12 juillet 2004Dresseurs - dépositeurs de pâte pour la biscuiterie

EX. 843810.0

- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou la fabrication des pâtes, tamis et laminoirs pour boulangerie et pâtisserie
^Note Ajouté par le Décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Diviseuses
^Note Ajouté par le Décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Pétrin à bras

843820.0

- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat

843830.0

- Machines et appareils pour la sucrerie

843840.0

- Machines et appareils pour la brasserie

843850.0

- Machines et appareils pour le travail des viandes

843860.0

- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

843880.0

- Autres machines et appareils