Décret n° 94-1192

84.61

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenage, scier. tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets non dénommées ni comprises ailleurs :

846110 0

- Machines à raboter

846120 0

- Etaux-limeurs et machines à mortaiser

846130 0

- Machines à brocher

846140 0

- Machines à tailler ou à finir les engrenages

846150 0

- Machines à scier ou tronçonner

846190 0

- Autres

84.62

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux ; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, pilier, planer, dresser, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux ; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus :

846210 0

- Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper moutons, marteaux-pilons et martinets

- Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer :

846221 0

-- A commande numérique

846229 0

- Autres

- Machines (y compris les presses) à cisailler autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler

846231 0

-- à commande numérique

846239 0

-- Autres

- Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler

846241 0

-- A commande numérique

846249 0

-- Autres machines (y compris les presse) à poinçonner ou à gruger les métaux et les carbures métalliques, y compris les machines à poinçonner et à cisailler.

- Autres

846291 0

-- Presse hydrauliques

EX. 846291 0

- Autres presses hydraulique d'une capacité supérieure à 10 T, cisailles et guillotines d’une largeur de table supérieure à 2 Mètres

846299 0

-- Autres

84.63

Autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière :

846310 0

- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

846320 0

- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

846330 0

- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

846390 0

- Autres

84.64

Machines-outils pour le travail de la pierre des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

846410 0

- Machines à scier à l'exclusion des machines à scier le marbre

846420 0

- Machines à meuler ou à polir à l'exclusion des machines à scier le marbre

846490 0

- Autres

84.65

Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires :
Tous les équipements à l'exception des équipements suivants:

• Ex 846510 Machines à mortaiser, raboter et dégauchir à une seule tête
• Ex 846591 Machines à scier le bois, à ruban, autres qu'à commande numérique,
• Ex 846592 Machines à dégauchir le bois, à une seule tête et d'une longueur de table inférieure à 2500 mm, autres qu'à commande numérique
  Machines à raboter le bois, à une seule tête n'excédant pas 250 mm, autres qu'à commande numérique,
  Machines à fraiser le bois, à un seul outil et de hauteur de travail n'excédant pas 150 mm, autres qu'à commande numérique
• Ex 846595 Machines à percer le bois, à un seul outil, autres qu'à commande numérique,
  Machines à mortaiser le bois, à une seule broche, autres qu'à commande numérique.

- Autres:

EX846591 0

Machines à scier le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires à ruban, à commande numérique.

Machines à scier horizontalement, à lames inclinables, de longueur de table excédant 2000 mm

EX 846592.0

Machines à dégauchir ou à raboter le bois, le liège, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires à commande numérique

-- Machines combinées à scier, à tennoner, à profiler, de plus de deux arbres porte-outil

-- Machines à raboter d'une hauteur de travail excédant 250 mm

-- Machines à dégauchir d'une longueur de table excédant 2500 mm

-- Machines à fraiser, à arbre, de hauteur excédant 150 mm

846593 0

-- Machines à meuler, a poncer ou à polir

846594 0

-- Machines à cintrer ou à assembler

EX 846595.0

-- Machines à percer ou à mortaiser le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires à commande numérique

-- Machines à mortaiser, à rail, à tête porte mèche, porte bédane

EX. 846596.0

-- Machines à fendre, à trancher, à dérouler le bois, le liège... l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires, à commande numérique

846599.0

-- Autres machines-outils pour le travail du bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires.

84.66

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types

846610 0

Porte outils et filières à déclenchement automatique

846620 0

- porte-pièces

846630 0

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines outils