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Il y a des semences de bonté et de justice dans le coeur de l'homme, si l'intérêt propre y domine
Vauvenargues - Luc de CLAPIERS, marquis de - |
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Il y a des semences de bonté et de justice dans le coeur de l'homme, si l'intérêt propre y domine
Vauvenargues - Luc de CLAPIERS, marquis de - |
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Décret n° 98-1428 du 13 juillet 1998, relatif à la fixation du tarif des taxes que les collectivités locales sont autorisées à percevoir.Jort n° 59 du 24 juillet 1998, page 1621Décret abrogé par le décret 2016-805 du 13 juin 2016 
Annexe : Tarif des taxes que les collectivités locales sont autorisées à percevoirToutes les taxes |
