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Organisation des Régimes de Sécurité Sociales
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Loi n° 1960-30 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des régimes de sécurité sociale.

TITRE II BIS - LES ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES

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Les dispositions de ce titre sont abrogées et remplacées par la loi n° 1981-0006 du 12 février 1981
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