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Tableau " C " : Liste des articles et des produits soumis Ă  la TVA au taux de 29 %
[*]Contenu modifiĂ© par l'article 43 de la LF. n° 91-98 du 31 dĂ©cembre 1991.

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DĂ©signation des produits
Velours, peluches (y compris les étoffes dites " à long poil") étoffes bouclées, en bonneterie de soie ou de déchet de soie.
Autres étoffes de bonneterie, de soie ou de déchets de soie.
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes, tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, salopettes Ă  bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes et fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robe de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays
- En soie ou en déchets de soie.
Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires en bonneterie, pour femmes ou finettes
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
VĂȘtements et accessoires du vĂȘtement, en bonneterie, pour bĂ©bĂ©s :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
SurvĂȘtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
VĂȘtements confectionnĂ©s en Ă©toffes de bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Autres vĂȘtements, en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Collants (bas-culottes), bas, mis-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas Ă  varices, en bonneterie
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Ganterie en bonneterie:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Autres accessoires confectionnĂ©s du vĂȘtement, en bonneterie parties de vĂȘtements ou d'accessoires du vĂȘtement, en bonneterie :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Manteaux, cabans, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets:
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes Ă  bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) pour femmes et fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes :
- En fibres textiles synthétiques provenant de tous pays,
- En soie ou en déchets de soie.

 
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