Désignation des produits
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Lampes et tubes Ã
décharge y compris les tubes fluorescents.
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Lampes, tubes et valves
électroniques (y compris les tubes appareils de prise
de vues en télévision) à l'exclusion de
ceux destinés à la RTT, celles photoélectriques.
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Cellules photovoltaïques.
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Lentilles, prismes, miroirs
et autres éléments d'optique en toutes matières,
montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux
en verre non travaillé optiquement.
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Lunettes solaires ainsi
que les verres de lunetterie solaires, en autres matières
que le verre.
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Jumelles et longues vues
avec ou sans prismes
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- Appareils photographiques
à l'exclusion des appareils de photographie aérienne
importés par l'office de topographie et de cartographie.
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- Lampes et tubes pour
la production de la lumière éclair en photographie
à l'exclusion de ceux importés par l'Office de
Topographie et de Cartographie.
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Caméras et projecteurs
cinématographiques, même incorporant des appareils
d'enregistrement ou de reproduction du son.
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Projecteurs d'images fixes
; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction.
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Stéréoscopes.
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Appareils pour mesures
photométriques des types utilisés en photographie
ou en cinématographie.
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Montres-bracelets, montres
de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps
des même types), autres que celles du n° 91-01.
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Réveils et pendulettes,
à mouvement de montre à l'exclusion de ceux fabriqués
en métaux précieux; en plaquée ou doublés
de métaux précieux
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Montres de tableaux de
bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules
aériens, bateaux ou autres véhicules.
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Réveils, pendules,
horloges et appareils d'horlogerie similaires, Ã mouvement
autre que de montre.
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Appareils de contrôle
du temps et compteurs de temps, Ã mouvement d'horlogerie
ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateur,
horocompteurs, par exemple).
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Interrupteurs horaires
et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme
à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie
ou d'un moteur synchrone.
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Mouvements de montres,
complets et assemblés.
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Mouvements d'horlogerie,
complets et assemblés autres que de montres
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Mouvements d'horlogerie
complets, non assemblés ou partiellement assemblés
(chablons) ;
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Mouvements d'horlogerie
incomplets, assemblés ; étanches de mouvements
d'horlogerie.
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Boites de montres et leurs
parties, cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs
parties et bracelets de montres et leurs parties à l'exclusion
de ceux fabriqués en métaux précieux ;
en plaqués ou doublés de métaux précieux.
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Autres fournitures d'horlogerie
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Pianos, clavecins et autres
instruments à cordes ou à clavier à l'exclusion
des pianos droits et des harpes.
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Instruments de musique
à corde autres que les violons, altos, violoncelles,
contrebasses, harpes, guitares, cithares, luth oriental (kanoun).
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Orgues à tuyaux
et à clavier ; harmoniums et instruments similaires Ã
clavier et à arches libres métalliques.
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Concertinos et harmonicas
à bouche.
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Autres instruments de
musique à vent à l'exclusion de ceux en bois,
en roseau ou ceux dits "cuivres ".
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Instruments de musique
dont le son est produit ou doit être amplifié par
des moyens électriques autres que les orgues et les guitares
dont le son est produit ou doit être amplifié par
des moyens électriques à l'exclusion des orgues
et guitares de tous genres.
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Boites à musique,
orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales
et autres instruments de musique non repris dans une autre position
du présent chapitre ; appeaux de tous types, sifflets,
cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation
à bouche.
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Constructions préfabriquées
autres qu'en bois, ciment, béton, pierres, fonte, fer,
acier.
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Les tables spéciales
pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowling)
à l'exclusion des billards et leurs accessoires, des
jeux de société et des cartes à jouer.
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Articles pour fêtes,
carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de
magies et articles surprises.
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Articles et matériels
pour la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports
(y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent
chapitre ; piscines et pataugeoires autres que les filets montés
pour tennis de table présentés isolément
ainsi que les genouillères, jambières, protège-tibias
et autres équipements de protection pour les jeux ou
les sports.
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Ivoire, os, écaille
de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières
animales à tailler, travaillés, et ouvrages en
ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
autres que les buscs pour corsets pour vêtements et accessoires
de vêtements et similaires en ivoire, écaille,
nacre, os ou en autres matières animales à tailler.
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Matières végétales
ou minérales à tailler, travaillées, et
ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou
taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en
gommes ou résines naturelles, en pâtes Ã
modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés,
non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine
non durcie travaillée, autre que le colophane moulé
ou taillé.
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Assortiments de voyage
pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des
chaussures ou des vêtements.
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Briquets et allumeurs
même mécaniques ou électriques, et leurs
parties autres que les pierres et les mèches Ã
l'exclusion de ceux fabriqués en métaux précieux
; en plaqués ou doublés de métaux précieux.
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Pipes (y compris les têtes
de pipes), fume-cigare et fume-cigarette et leurs parties Ã
l'exclusion de ceux fabriqués en métaux précieux
; en plaqués ou doublés de métaux précieux.
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- Peignes à coiffer,
peignes de coiffure, barrettes et articles similaires en ivoire,
écaille ou corne.
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- Epingles à cheveux,
pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires
pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, en matière
plastique
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Houppes et houppettes
à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques
ou produits de toilette.
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Mannequins et articles
similaires ; automates et scènes pour étalages.
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Tableaux, peintures et
dessins, faits entièrement à la main ; Ã
l'exclusion des dessins du n° 49-06 et des articles manufacturés
décorés à la main, collages et tableautins
similaires.
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Gravures, estampes et
lithographies originales.
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Production originale de
l'art statuaire ou de la sculpture en toute matière.
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Timbres-poste, timbres
fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers
postaux et analogues obturés mais n'ayant pas cours ni
destinés à avoir cours dans le pays de destination.
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Collections et spécimens
pour collections de zoologie, de botanie, de minéralogie,
d'anatomie ou présentant un intérêt historique,
archéologique, paléontologique, ethnographique
ou minusinatique.
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Objets d'antiquité
ayant plus de 100 ans d'âge.
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Note Ex 84.18 - Unités de réfrigération des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type « Split System » |