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Code de la Route
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TITRE PREMIER - DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIERE
CHAPITRE 9 - SIGNALISATION DE LA CIRCULATION

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Article 45. - Les usagers de la route doivent respecter, en toutes circonstances, les signalisations réglementaires qui sont, par ordre de priorité, comme suit :

  • Les indications des agents chargés de régler la circulation ;
  • Les signaux lumineux, sauf le feu orange clignotant ;
  • Les autres signaux routiers.

Si le feu est orange clignotant, les règles générales de circulation s'appliquent.
Ces indications et signaux sont fixés par décret.

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