A voir les dossiers qui trainent devant nos différents tribunaux et les audiences qui durent des heures pour chaque section, chaque jour, partout dans le pays…on se demande si justice peut rimer avec retard?
Le temps est vital en droit. Une journée peut vous faire perdre une fortune comme elle peut vous causer des dommages irréversibles.
De nos jours, beaucoup de justiciables préfèrent un mauvais arrangement à un bon procès.
Des affaires trainent depuis des années. Parfois, on a vu des dossiers avec une centaine de rapports rédigés par des avocats (des milliers de pages)!!! Le meilleur des magistrats n’est pas exempt de se perdre dans ce tas de paperasse.
En face de ce problème, on avance la solution la plus simple: augmenter le nombre des magistrats.
Ça fait des années qu’on recrute annuellement sans que le problème soit résolu. On ne va pas quand même affecter un juge pour chaque dossier!!!
Si on attaque la question par référence au nombre/quantité on n’en sortira jamais.
C’est la procédure qu’il faut revoir; peut être même une bonne partie de notre système judiciaire.
On aurait aimé voir des délais plus stricts et un délai imparti pour le prononcé du jugement, mais on craint que les droits de la défense s’en sortent victimes.
C’est pour cette raison qu’il faut peut être voir du coté de la composition de nos tribunaux.
Un tribunal de 1ère instance avec 3 juges et qui peut même aller à une formation de 5 en matière pénale; idem pour la cour d’appel. Une chambre d’accusation aussi sans parler du tribunal immobilier, administratif ou celui des enfants.
Pourquoi autant de formation collégiale à différents niveaux?
Et si on tente de généraliser l’expérience du juge unique en tant que système par défaut d’autant plus que ce n’est pas nouveau dans notre système judiciaire?
Certes, on va objecter que le juge unique reste une porte ouverte pour les abus et les erreurs judiciaires.
Si c’est le cas, pourquoi alors un juge cantonale, un juge des référés, un juge d’application des peines, un juge de famille…?
On peut opter pour le juge unique en 1er degré et réserver la formation collégiale pour le 2ème degré. Et pourquoi 3 juge? 2 suffiront. S’ils ne se mettent pas d’accord, on peut prévoir une technique d’arbitrage interne.
L’empire de l’Etat islamique connaissait du juge unique. L’histoire a retenu des juges compétents, courageux et célèbres. Les moins bons, même s’ils avaient existé, n’ont pas laissé d’œuvres.
Les systèmes anglo-saxons donnent de l’importance au juge unique et ils sont réputés pour des systèmes garantissant une bonne justice.
Un juge unique ne veut nullement dire une mauvaise justice et une bonne justice n’est nullement tributaire d’une formation collégiale.
La preuve: des assemblées nous font produire de très mauvaises lois.