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asseports et
D
ocuments de
V
oyage
Copyright
J
urisite
T
unis
i
e
©
2009
CHAPITRE PREMIER - Dispositions g�n�rales (Art. 1 � 3)
CHAPITRE II - Les passeports
Articles introductifs (Art. 4 � 8)
Les Passeports Diplomatiques (Art. 9)
Les Passeports Sp�ciaux (Art. 10 et 11)
Les Passeports Ordinaires (Art. 12 et 19)
CHAPITRE III - AUTRES TITRES DE VOYAGE
CHAPITRE IV - Dispositions diverses (Art. 31 � 38)
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II - Les passeports
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