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asseports et
D
ocuments de
V
oyage
Copyright ©
J
urisite
T
unis
i
e
©
2007
CHAPITRE PREMIER - Dispositions générales (Art. 1 à 3)
CHAPITRE II - Les passeports
CHAPITRE III - AUTRES TITRES DE VOYAGE
Article Introductif (Art. 20)
Laissez-passer "A" (Art. 21 à 24)
Laissez-passer "B" et titres de voyage "C" et "D" (Art. 23 à 27)
Les titres de voyages pour les lieux-saints (Art. 28 à 30)
CHAPITRE IV - Dispositions diverses (Art. 31 à 38)
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PREMIER - Dispositions générales (Art. 1 à 3)
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II - Les passeports
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III - AUTRES TITRES DE VOYAGE