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P
asseports et
D
ocuments de
V
oyage
Copyright
J
urisite
T
unis
i
e
©
2009
CHAPITRE PREMIER - Dispositions g�n�rales (Art. 1 � 3)
CHAPITRE II - Les passeports
CHAPITRE III - AUTRES TITRES DE VOYAGE
Article Introductif (Art. 20)
Laissez-passer "A" (Art. 21 � 24)
Laissez-passer "B" et titres de voyage "C" et "D" (Art. 23 � 27)
Les titres de voyages pour les lieux-saints (Art. 28 � 30)
CHAPITRE IV - Dispositions diverses (Art. 31 � 38)
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CHAPITRE
II - Les passeports
CHAPITRE
III - AUTRES TITRES DE VOYAGE