Archives de catégorie : Droit de la santé

La nuit du réveillon ou la nuit du viol collectif …

Publié le 31 décembre 2009 par pionnier

Le tunisien est-il né vicieux ou l’est-il devenu? Saurions-nous un peuple gagné par des tendances pervers préférant l’accès forcé à celui volontaire? La question posée se justifie par un constat: en Tunisie, spécialement les grandes villes (Tunis, Hammamet, Sousse…), la … Continuer la lecture →

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Le chantier quinquennal législatif

Publié le 1 décembre 2009 par pionnier

Au vu du programme annoncé, le pou voir législatif ne va pas chômer durant les prochaines 5 années à venir. Pas moins de 29 mesures nécessitant une intervention directe de la loi. Reprenant une initiative de Jurisitetunisie qui été précurseur … Continuer la lecture →

Publié dans Droit admisitratif, Droit Civil, Droit Commercial, Droit de la santé, Droit des Contrats, Droit des nouvelles technologies, Droit du travail, Droit Fiscal, Droit Pénal, Droit Social, Organisation judiciaire, Procédure, Procédure Civile et commerciale, Procédure pénale, Propriété intellectuelle, Statut personnel | Marqué avec , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire

A qui appartient le sperme in Post Mortem?

Publié le 16 octobre 2009 par pionnier

Hier même, le tribunal de Grande instance de Rennes (France) a rendu un arrête à propos d’une affaire de restitution de sperme qui faisait déjà polémique. En résumé, En juin 2008 Fabienne épouse Dominique qui s’avère atteint d’un cancer et … Continuer la lecture →

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Les centres de massage: Qualifications et Disqualifications

Publié le 16 septembre 2009 par pionnier

Les qualifications juridiques sont un exercice quotidien du juriste, l’un des exercices les plus passionnants et les plus délicats. Mais tellement que c’est un exercice courant qu’on ne se rend pas compte de sa très grande complexité. Aucune matière juridique … Continuer la lecture →

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